L’an deux mil douze, le sept septembre  à 18 heures 30, le conseil municipal légalement  convoqué le 30 août  s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Edouard de LAMAZE, Maire.

Etaient présents :

Monsieur Edouard de LAMAZE, Maire,

Madame Eliane COEFFIER, Adjointe,

Madame Marie Magdeleine LOISEL, Adjointe,

Madame Florence BERTIN,

Monsieur Michel TUGOT DORIS,

Monsieur Dominique BOURGAIS,

Monsieur Hubert LESEIGNEUR,

Monsieur François FOULON

Excusés : Madame Carole LECHEVALIER, Monsieur Rodolphe CHEVALIER

Secrétaire de séance : Monsieur Dominique BOURGAIS

Nombre de membres en exercice : 10

Nombre de présents : 8

Avant de commencer l’ordre du jour :

Monsieur le Maire remercie Madame Florence BERTIN, Madame Eliane COEFFIER, Madame Marie Magdeleine LOISEL pour l’organisation de la foire à tout au profit du Téléthon  qui a permis de récolter la somme de 200,00 euros.

Le Conseil Municipal remercie :

-          le père DUGAS d’être venu célébrer  la messe en l’église de BOIS HEROULT le dimanche 2 septembre 2012.

-          Monsieur et Madame Gilbert CARPENTIER pour le don de 100,00 euros au profit de la commune et du CCAS.

-          Monsieur Adrien JOBBIN pour l’organisation de la manifestation à la stèle et tout particulièrement Monsieur et Madame LEPUT

-          Le Conseil Municipal rend hommage à Madame DELANGE.

Monsieur le Maire indique que l’inauguration de l’exposition  « le Turquier de Longchamp » abbé botaniste normand aura lieu le vendredi 14 septembre à 15 heures  en l’église de BOIS HEROULT.

Lors des journées Européennes du Patrimoine du 15 et 16 septembre 2012, une visite libre de l’exposition  aura lieu le 10 heures à 18 heures.

DELIBERATION N°2012/029

LIT REPOS POUR L’ECOLE

Madame Eliane COEFFIER indique que Monsieur Damien DUMONT, directeur de l’école de BOIS HEROULT, souhaiterait avoir un lit repos pour sa classe.

Le Conseil Municipal décide d’acheter un lit repos. Madame Eliane COEFFIER est mandatée à cet effet.
La somme de 80,00 euros sera inscrite au budget primitif 2012 par décision modificative budgétaire en section investissement opération n°66 article 2184.

DELIBERATION N°2012/030

PLAQUE DE LIEGE PANNEAU D’AFFICHAGE

Pour faciliter l’affichage au panneau de la mairie,le Conseil Municipal décide d’acheter une plaque de liège .Monsieur Dominique BOURGAIS propose d’aller à LEROY MERLIN.

EFFACEMENT RESEAUX

Monsieur le Maire fait le point sur la réunion de ce matin à la mairie avec Monsieur Bernard FAURE du Syndicat d’électrification Départemental de la Seine Maritime. La mairie doit argumenter sa demande d’effacement des réseaux par des prévisions réalistes en termes d’aménagements à venir.

DELIBERATION N°2012/031

TRAVAUX LOGEMENT SOCIAL

Dans le cadre de la réhabilitation du logement social situé au 583, rue du château le conseil municipal a sollicité des devis auprès des entreprises pour :

-          la remise en état de l’installation électrique avec la pose de radiateurs et la remise en état de la salle de bains.

Trois  entreprises ont répondu.

Après examen détaillé des devis et sur la proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents retient la proposition de l’entreprise BUCHYELEC  qui s’élève à la somme de 7 333,10 euros  hors taxes soit la somme de 7 846,42 euros toutes taxes comprises pour la réfection complète de l’installation électrique et la pose et fourniture de radiateurs.

Afin d’assurer une unité dans les travaux, le Conseil Municipal décide de faire appel à l’Association « Agir en Bray » afin d’obtenir une personne pour aider l’employé communal aux travaux de pose de plaques  de placo/isolation.

Le Conseil Municipal décide d’entreprendre plus tard les travaux de remise en état de la salle de bains.

Il sera demandé à l’entreprise BUCHYELEC un devis pour la pose et fourniture d’un insert.

DELIBERATION N°2012/032
TOITURE PREAU

Suite aux infiltrations d’eau importantes au plafond de la salle du préau, des devis ont été sollicités auprès d’entreprises pour remédier à cette situation.

Trois entreprises ont répondu en indiquant qu’il fallait procéder aux travaux de réfection complète de la toiture.

Après examen détaillé des devis et sur la proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents retient le devis de l’entreprise ALIX qui s’élève à la somme de 10 946,40 euros hors taxes soit la somme de 13 091,89 euros toutes taxes comprises.

Pour l’aider à financer cette dépense, le Conseil Municipal sollicite une subvention auprès du département et de la préfecture.

Les travaux seront engagés que si la commune obtient des subventions.
Le devis  établi par Monsieur Dominique ALIX qui s’élève à la somme de 228,40 euros hors taxes soit la somme de 273,17 euros toutes taxes comprises  pour les réparations urgentes sur la toiture  est accepté. Il sera demandé à l’entreprise d’intervenir au plus vite.

DELIBERATION N° 2012/033

TELEPHONE ECOLE

Madame Eliane COEFFIER rapporte au Conseil Municipal que Monsieur Damien DUMONT, directeur de l’école de BOIS HEROULT souhaiterait avoir un nouveau téléphone.

Le Conseil Municipal décide d’acheter un téléphone pour l’école.

La somme de 50,00 euros sera inscrite au budget primitif par décision modificative budgétaire en section investissement opération 66 article 2184.

DELIBERATION N°2012/034

MODIFICATIONS PLU

Monsieur le Maire donne lecture des modifications qu’il faudrait apporter au PLU. Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour engager la procédure.

POINT SUR L’ETAT D’AVANCEMENT DE L’AVAP

Le projet de  réglementation de l’AVAP est en cours de réalisation. Prochaine réunion le 12 octobre 2012.

DELIBERATION N° 2012/035

ETUDE DES DEVIS MONSIEUR ROBINET

Le Conseil Municipal après avoir pris connaissance des devis établis par l’entreprise ROBINET, accepte pour l’instant seulement  le devis complémentaire  à la construction de l’ossuaire pour :

-          la dépose et repose complète d’un monument en pierre avec gravures 19 lettres ( Ossuaire de BOIS HEROULT) pour la somme de 435,62 euros hors taxes soit la somme de 521,00 euros toutes taxes comprises.

La somme de 600,00 euros sera inscrite au budget primitif 2012 par décision modificative budgétaire en section investissement opération 61 article 21316.

QUESTIONS DIVERSES

-          Il sera demandé à la Direction des Routes de procéder au bouchage des trous sur la RD n°61.

-          Il sera demandé à l’employé communal de procéder à la taille de la haie située au Chemin du Mont Rouvel qui gêne la circulation.

-          Les rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l’Eau Potable et d’Assainissement non collectif sont à la disposition du public et consultables aux heures de permanences de la mairie.

-          La maison TOMBETTE de BUCHY ne livrant plus de fuel, Il sera pris des renseignements auprès d’autres fournisseurs.